Déposée le 7 août 1997 par la Société Anonyme (SA) EPSILON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « V BIJOU.VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPSILON domicilié(e) Avenue du Fief, Z.A. des Béthunes, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 745 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.
La marque V BIJOU.VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690848.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPSILON, S.A. - Avenue du Fief, Z.A. des Béthunes, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE - France - SIREN 397745647
CABINET DAWIDOWICZ - France
Inscription le 9 novembre 1998 - Rejet partiel n°266588 - Publication au BOPI 1998-11-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Casques. Lunettes. Compteurs. Compte-tours. Bicyclettes, pièces détachées et accessoires pour bicyclettes, à savoir antivols, béquilles, boyaux, cadres, cale-pieds, cale-pédales, chaînes, chambres à air, dérailleurs, fourches, freins, garde-boue, guidons, jantes, jeux de direction, jeux de pédalier, manivelles, moyeux, pare-boue, pédales, pignons, plateaux, pneumatiques, poignées, pompes, porte-bagages, porte-bébés, porte-vélos, potences, roues, roues libres, selles, sonnettes, stabilisateurs, tiges de selles, trousses de réparation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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